Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les produits vendus par Le Grand Bain et sont rédigées en français. Les conditions générales de vente précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de retours des produits commandés via le site internet, les réseaux sociaux, à l'atelier ou par téléphone.
Le Grand Bain se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le site, à tout moment et sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande.
Les coordonnées de contact sont situés dans l'onglet Coordonnées en bas de la page. Les clients peuvent également prendre contact avec Le Grand Bain par l'intermédiaire de l'onglet Contact dans le menu déroulant.
Produits
Le Grain Bain propose des produits cosmétiques et d'hygiène entièrement réalisés à la main dans l'atelier de la savonnerie situé à Haubourdin et des accessoires fabriqués chez d'autres partenaires.
Les produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produits après encaissement de la commande, Le Grand Bain offrira au client la possibilité de choisir un autre produit pour un prix équivalent ou procédera à son remboursement.
Les caractéristiques essentielles et principales des produits et notamment le poids, la description, les variantes, ainsi que leur prix sont présentés sur le site de manière transparente. Le client est vivement invité à consulter le descriptif de chaque article pour en connaître les composants. Les photos et textes illustrant les produits sont proposés à titre indicatif.
Client
L'enregistrement de commandes est réservé à des personnes physiques majeures et en capacité d'effectuer des paiements bancaires proposés lors du règlement de la commande.
Processus de commande
Le client peut passer une commande en suivant les modalités et le processus indiqué au cours de la navigation. Toute commande passée sur le site internet implique la consultation et l'acception des CGV.
Pour passer commande, le client a la possibilité de créer un compte ou de commander en tant qu’invité. Il vérifie l’exactitude de sa commande et des données personnelles renseignées et choisit son mode de livraison et de paiement. Il appartient au client de modifier à tout moment et dans les meilleurs délais tout changement de coordonnées en se connectant à son compte ou en contactant Le Grand Bain, le cas échéant.
Le Grand Bain s'engage à prendre contact avec le client s'il constate une anomalie dans la commande ou dans les informations transmises, ceci afin d'éviter toute erreur. Dans la mesure où cette anomalie ne peut être modifiée, Le Grand Bain se réserve le droit d'annuler la commande.
Un récapitulatif détaillé de la commande est adressé au client à l’adresse e-mail indiquée. Le client s’engage à en vérifier la bonne réception.
Prix de vente
Le prix de vente des produits est indiqué sur le site internet en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le montant des frais de livraison n'est pas inclus. Ces frais seront additionnés au moment de la validation de la commande.
Les éventuelles opérations commerciales sont mentionnées sur le site à l'aide d'une bannière située en haut de l'écran. En l’absence de mention ou d’obtention de code, aucune réduction ne sera appliquée.
Le Grand Bain se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le montant total dû par le client est indiqué sur la page de confirmation de commande. Une facture sera envoyée à l’adresse e-mail renseignée.
Moyens de paiement
Le règlement se fait en ligne par paiement sécurisé via une carte bancaire ou Paypal. Le paiement de la commande est exigibles en totalité. La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande.
Expédition
La livraison s’effectue par voie postale ou en point de retrait. Les colis, expédiés dans les deux jours maximum, sont livrés en France généralement entre deux et huit jours ouvrés, et ce de manière indicative. Un email vous indiquera le suivi de commande. Tout envoi dans un autre pays européen sera plus long à acheminer.
Les frais d’expédition et de livraison comprennent la préparation, l’emballage (cartons, protections, colis) et les frais postaux. Ils sont calculés en fonction du poids du colis et sont indiqués avant la validation de la commande. La livraison en point relais est offerte dès 50€ d'achat. En cas de livraison vers un autre pays, le client s'engage à payer les frais de dédouanement et taxes en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Les produits vendus par Le Grand Bain sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable. Les produits sont soigneusement emballés pour éviter tout dommage durant la phase de livraison. Le Grand Bain ne maîtrise cependant pas les conditions de livraison des commandes à partir du moment où la commande est confiée au service de transport. Le Grand Bain ne peut en être tenu responsable des dommages inhérents au transport de la marchandise.
Remboursement
A la réception de la commande, le client s’engage à vérifier l’état de l’emballage et la conformité du colis avec la commande passée. Toute anomalie devra être signalée par le client dans les trois jours ouvrés suivant la réception de la commande. Toute réclamation hors délai sera rejetée et les produits seront reconnus conformes. Lorsque la procédure de réclamation a été respectée, Le Grand Bain peut demander au client d’illustrer l’anomalie. Une fois cette anomalie reconnue, le retour du produit sera effectué à la charge de l'entreprise Le Grand Bain et le remboursement ou l’échange aura lieu. Cette clause n’a pas d’impact sur le droit de rétractation dont bénéficie le client.
Le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception pour retourner, à ses frais et sans motif, le(s) produit(s) qu’il a commandé(s) à condition que les produits cosmétiques, d'hygiène et les accessoires ne soient ni utilisés ni endommagés. Tout produit déjà ouvert ou utilisé ne sera pas remboursé. Le client devra prendre contact avec Le Grand Bain pour faire une demande de renvoi des produits. Une fois acceptée, les produits devront être retournés dans leur conditionnement et emballage d'origine au 45 rue Albert Vanderhaegen, 59320 Haubourdin - FRANCE. Si les conditions précitées sont remplies, Le Grand Bain procèdera au remboursement du montant total de la commande dans les trente jours à compter de la réception des produits par Le Grand Bain, à l'exception des frais de retour qui sont à la charge du client.
Service client et garanties
Le Grand Bain s'engage à répondre à toute question posée par le client dans un délai de trois jours ouvrables ainsi qu'à venir en aide aux clients qui rencontrent des difficultés lors du passage de commande, de la livraison ou de l'utilisation des produits.
Le Grand Bain respecte ses obligations légales envers les consommateurs à savoir la garantie de délivrance conforme à l’article L211-4 du Code de la Consommation et la garantie pour vices cachés conforme à l’article 1641 du Code de la Consommation.
Responsabilité
Le Grand Bain ne peut être tenu responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation du produit acheté. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de l'entreprise Le Grand Bain ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier la possibilité d’importer les produits dans son pays.
Litige
En cas de litige entre le client et Le Grand Bain relatif à l'exécution d'une commande, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. Le client adressera une réclamation écrite auprès du responsable de l'entreprise Le Grand Bain.
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du responsable dans un délai raisonnable d’un mois, le client a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.